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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GAM'4
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LE MOULE A GATEAU
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MOULE A GATEAU
GAM'4 Société anonyme

Numéro de dépôt :
1329736
Date de dépôt :
05/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2015

Présentation de la marque LE MOULE A GATEAU

Déposée le 5 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) GAM'4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MOULE A GATEAU »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAM'4 domicilié(e) 111 rue Mouffetard,75005 PARIS (dossier no 2300158) - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 854 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE,75017 PARIS (dossier no 2300158) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MOULE A GATEAU est expirée depuis le 5 novembre 2015.

GAM'4 a également déposé les autres marques suivantes : MADININA , LES PANETONS , LE MOULE A GATEAU


GAM'4 Société anonyme - 111 rue Mouffetard,75005 PARIS (dossier no 2300158) - 75005 - France - SIREN 316854405


SANTARELLI - 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE,75017 PARIS (dossier no 2300158) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2005 n°2300158 - Publication au BOPI 2005-11-02

Renouvellement sans limitation n°2056653 - Publication au BOPI 1995-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Inscription le 9 octobre 2008 - Saisie notifiée n°481985 - Publication au BOPI 2008-10-09

Inscription le 3 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190399 - Publication au BOPI 1995-10-03

Produits de pâtisserie en gros et en détail notamment viennoiserie, gâteaux, biscuits, tourtes, cakes, quiches, entremets; services de pâtisserie, salon de thé.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.